Prix

Les prix de nos produits sont indiqués sur notre site www.mappeverbe.fr (ou sites associés) à l'unité en Euros, toutes taxes comprises aux taux applicables en vigueur en France et hors participation aux frais d’expédition. Ils sont valables pendant la durée de validité du bon de commande indiquée sur celui-ci.

Pour les commandes effectuées au sein de l’Union européenne (+DOM), le prix de nos produits inclut la TVA au taux applicable en vigueur (19,6%, 5,5% ou 2,1%) sur le bon de commande et la facture.

Pour les commandes effectuées hors Union européenne (dont les TOM), vous êtes considéré comme l’importateur et le prix sera indiqué hors taxe sur le bon de commande (veillez à télécharger celui qui correspond à votre situation géographique) et sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas de la responsabilité de la société Mappeverbe SARL. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays.

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande sans frais pour la société Mappeverbe. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Une participation forfaitaire aux frais notamment de livraison est également indiquée sur le bon de commande.

Paiement

Le paiement de vos achats peut s’effectuer : Pour la France métropolitaine, par chèque bancaire (d’une banque française) ou postal ; pour les DOM, les autres pays et les TOM, par virement stipulé sans frais pour le bénéficiaire sur notre compte Crédit Agricole (IBAN : FR76 1250 6200 0355 0163 7172 144 AGRIFRPP825).

Durée de validité de nos offres

Les offres présentées par la société Mappeverbe ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Informations sur les produits

La société Mappeverbe présente les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires sur son site Internet et/ou sites associés, en application de l'article L 111-1 du Code de la consommation, lequel prévoit la possibilité pour vous de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits que vous souhaitez acheter. Les photographies et les couleurs des produits qui apparaissent sur le(s) site(s) ont un caractère non contractuel.

Disponibilité des produits

Notre offre de produits est proposée dans la limite des stocks disponibles. Si, pour des raisons indépendantes de notre volonté, le produit que vous commandez n'est pas disponible, nous nous engageons à vous en informer au plus tôt. Si le produit n'est toujours pas disponible dans un délai de 30 jours à partir de la réception de votre commande, nous vous informerons à nouveau de ce délai exceptionnel de livraison. Vous aurez alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard suivant leur versement, soit l'échange du produit.

Livraison

Votre colis vous parviendra en fonction du mode d'acheminement que vous avez choisi (actuellement La Poste et ses partenaires en France et à l'étranger). Nos prix sont calculés départ société. Nous prenons à notre charge, une partie des frais de préparation, d'emballage et d'expédition de votre colis ; c'est pourquoi, nous vous demandons simplement une participation forfaitaire.

Garantie des produits

Les produits fournis sont neufs et garantis contre tout défaut ou vice caché. En tout état de cause, vous bénéficiez de la garantie légale s'appliquant en cas de défauts ou vices cachés. Le produit vous sera remboursé dans les meilleurs délais sous réserve qu'il soit intact et sans trace d'utilisation. Le(s) produit(s) que vous retournerez incomplet(s) ou endommagé(s) ne sont pas repris. Les photographies et les couleurs des produits qui apparaissent sur le(s) site(s) ont un caractère non contractuel.

Informatique et Libertés

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels (par exemple pour la livraison) de la société Mappeverbe intervenant dans le cadre de l'exécution de votre commande. Vous pouvez écrire à la société Mappeverbe dont les coordonnées sont sur le site Internet www.mappeverbe.fr, pour vous opposer à une telle communication, ou pour exercer vos droits d'accès, de rectification à l'égard des informations vous concernant et figurant dans les fichiers de la société Mappeverbe, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Propriété Intellectuelle

Tous les textes, extraits de livres, illustrations et images reproduits sur le site www.mappeverbe.fr ou les sites associés sont protégés par le droit d'auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle, dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés. MAPPEVERBE est une marque ou une marque déposée d'André Marie BAVEREL en France et/ou dans d'autres pays. L’achat d'un produit de la société n’octroie aucune licence à ces droits (brevets, marques, droits d’auteur ou autre propriété intellectuelle).

Invalidité – Force majeure

La société Mappeverbe ne saurait être tenue responsable de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à son contrôle incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, de grève, de lock-out, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de tempête, d’inondation, et généralement de tous les cas reconnus comme tels par la jurisprudence.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Toute commande emporte de plein droit votre acceptation de nos conditions générales de vente. Les litiges seront portés devant les tribunaux compétents du Doubs (25). En cas de litige ou de réclamation, l'acheteur s'adressera en priorité à la société Mappeverbe pour obtenir une solution amiable.
 

CGV-011210